- Charte de l'engagement étudiant
Votée au CEVU du 1er juillet 2019.
- Charte de la commission des exonérations
Votée au CEVU du 17 janvier 2017
- Charte du changement du prénom d'usage
Votée au CEVU du 15 octobre 2019
- Charte relative à la diffusion pédagogique en ligne
Votée au CEVU DU 09/06/2020
