Chaque mois, la Lettre d'information interne présente les équipes et missions d'un service de l'Université. Gros plan, dans ce numéro, sur la Direction des affaires juridiques et institutionnelles.
Questions à Céline Savonitto, directrice des Affaires juridiques et institutionnelles.
En quelques mots, comment est organisée votre Direction ?
La DAJI est organisée en deux pôles :
- Le pôle affaires juridiques, composé de Charline Kassapolou (responsable) et Amélie Gourmelin-Moha (chargée d’affaires juridiques). Elles ont pour missions principales l’analyse juridique des conventions, du conseil juridique, la gestion de pré-contentieux et contentieux.
- Le pôle affaires statutaires et institutionnelles composé d’Adrien Luce (responsable) et Sophia Conde (chargée d’affaires administratives). Ils ont pour mission principale de superviser tous les aspects statutaires de l’Université, l’organisation des élections aux Conseils centraux, les sections disciplinaires.
Pascale Pourtalie, assistante de direction, complète l’équipe.
Y a-t-il des enjeux spécifiques aux établissements universitaires comme le nôtre où le “juridique” doit répondre au quotidien ?
La Direction juridique est une direction transverse qui travaille avec l’ensemble des services, directions et composantes de l’Université, car le droit est partout. Tous les actes effectués au quotidien par les personnels de l’Université répondent à des obligations légales ou réglementaires. À titre d’exemple, à l’heure des cours en distanciel, de nombreuses questions se posent en termes de propriété intellectuelle et de respect des droits d’auteur des enseignants-chercheurs auxquelles la DAJI apporte des réponses.
À titre d’illustration, pouvez-vous nous parler d'une expertise ou d'un champ d'activité spécifique … que vos services ou vos collaborateurs mettent ou ont mis en œuvre ?
La Direction des affaires juridiques et institutionnelles porte, parmi ses activités, l’organisation des élections aux Conseils centraux, moment important dans la vie démocratique de l’Université. Les élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils centraux devaient initialement avoir lieu en mars 2020, mais elles ont été reportées en raison de la crise sanitaire. Celles-ci ont finalement eu lieu les 21 et 22 octobre dernier. La circulaire électorale a été publiée le 4 septembre 2020 prévoyant un vote à l’urne conformément aux textes en vigueur. Mais, suite à la publication au Journal officiel du 1er octobre 2020 du décret nº 2020-1205 du 30 septembre 2020, il a été décidé de procéder aux élections par voie électronique. Il a fallu être réactif et mettre en œuvre ce nouveau procédé dans des délais très courts. Ceci n’aurait pu être possible sans l’aide précieuse apportée par les différents services de l’Université.
Des perspectives, des évolutions… dont vous pouvez déjà esquisser les contours ?
Le monde de l’enseignement supérieur et de la recherche ne cesse d’évoluer au gré des réformes. C’est d’ailleurs ce qui rend notre métier de juriste intéressant, car il n’y a pas de routine. La crise sanitaire que nous subissons actuellement va également participer à de profonds changements dans notre mode de fonctionnement nous entrainant vers de plus en plus de dématérialisation. Se posent alors de nouvelles questions liées au numérique et à la mise en place de la e-administration.
