La DAJI est avec vous pour sécuriser et organiser les aspects juridiques, sous la responsabilité de la directrice générale des services et de la vice-présidente du Conseil d'administration
organigramme (m.à.j. avril 2019)
Les activités de la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles se déclinent en plusieurs pôles :
- affaires juridiques : contentieux, précontentieux, conventions, gestion des stages entrant à l'université - Responsable par intérim : Charline KASSAPOLOU
- affaires statutaires et institutionnelles : élections (CA, CEVU, CS exclusivement), statuts, commissions, annuaire de la vie institutionnelle, section disciplinaire, accès aux documents administratifs - Responsable : Adrien LUCE
Le(la) délégué(e) à la protection de données sera prochainement nommé(e).
La direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) a pour missions de :
- Sécuriser : éviter les contentieux au sein de l’université à travers des notes juridiques, des réponses aux dossiers de précontentieux notamment, sécurisation des processus (ex. : délégations, archives, conventions, informatique et libertés…)
- Vérifier juridiquement les conventions de l'université et les porter à l'ordre du jour des instances compétentes
- Organiser : les élections centrales (CA, CEVU, CS exclusivement), la gestion administrative des commissions.
