Présentation des conseils centraux

Les élections des 13 et 14 novembre 2018 vont renouveler l’ensemble des collèges des représentants des usagers (étudiants, bénéficiaires de la formation continue...) aux conseils centraux.

Le conseil d’administration:

Le conseil d’administration détermine la politique de l'établissement. Il élit le président de l’université (prochaine échéance prévue au printemps 2020).

Le conseil d’administration adopte le contrat pluriannuel passé avec le ministère et valide la demande d’accréditation qui permet ensuite à l’établissement d’être autorisé à délivrer les diplômes nationaux (LMD). Il vote le budget de l’établissement et notamment les plafonds d’emploi et les masses salariales. Il a une compétence générale de validation de toutes les décisions ayant une incidence financière. Il édicte le règlement intérieur de l’université.

Ses délibérations sont préparées et exécutées par le président de l’université.
Le conseil d’administration travaille en lien étroit avec les autres instances collégiales prévues par la loi, et notamment avec le conseil académique.

A l’université Paul-Valéry, le conseil d’administration comprend 32 membres:
-8 représentants des professeurs des universités et assimilés (collège A)
-8 représentants des autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs (collège B)
-4 représentants des personnels BIATOSS
-4 représentants des étudiants et autres usagers
-8 personnalités extérieures

Le conseil académique:

Le conseil académique comporte quatre formations différentes: il se réunit sous la forme d'une commission de la recherche (appelée « conseil scientifique » à l’université), d'une commission de la formation et de la vie universitaire (appelée « conseil des études et de la vie universitaire » à l’université), dans une formation plénière qui réunit les membres de ces deux commissions, et enfin dans une formation restreinte qui réunit les enseignants-chercheurs et assimilés des deux commissions.
Il comprend aussi des formations restreintes spécifiques, composées de membres élus en son sein, pour constituer les sections disciplinaires de l’établissement compétentes à l’égard des usagers, des enseignants-chercheurs, des enseignants et des chercheurs.

Le conseil scientifique constitue une instance décisionnelle et de consultation pour les questions relevant du domaine de la recherche. Il se prononce sur la répartition des moyens entre les équipes de recherche, dans le respect du cadre stratégique décidé par le conseil d'administration. Il fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et est consulté sur les conventions avec les organismes de recherche.

A l’université Paul-Valéry, le conseil scientifique comprend 40 membres:
-17 représentants des professeurs des universités et assimilés (collège A)
-3 représentants des personnels habilités à diriger des recherches (collège B)
-8 représentants des personnels titulaires d’un doctorat (collège C)
-1 représentant des autres personnels enseignants et chercheurs (collège D)
-2 représentants des personnels ingénieurs (inclut les ASI) ou techniciens (collège E)
-1 représentant des autres personnels BIATOSS (collège F)
-4 représentants des doctorants
-4 personnalités extérieures

Le conseil des études et de la vie universitaire est une instance décisionnelle et de consultation pour les questions relevant du domaine de la formation et de la vie étudiante. Il se prononce sur la répartition des moyens destiné à la formation, dans le respect du cadre stratégique décidé par le conseil d'administration. Il adopte les règles relatives aux examens. Il est consulté sur les programmes de formation. Le CEVU adopte les mesures relatives à l'orientation et à l'insertion professionnelle. Le CEVU est compétent pour adopter les mesures visant à favoriser la vie étudiante (culture, santé, oeuvres sociales...).


A l’université Paul-Valéry, le conseil des études et de la vie universitaire comprend 40 membres:
-8 représentants des professeurs des universités et assimilés (collège A)
-8 représentants des autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs (collège B)
-4 représentants des personnels BIATOSS
-16 représentants des étudiants et autres usagers
-4 personnalités extérieures

Le conseil académique plénier réunit les membres du conseil scientifique et du conseil des études et de la vie universitaire. Dans cette formation, il constitue une instance essentiellement consultative: le conseil académique plénier est consulté sur la préparation du contrat d'établissement et sur la demande d'accréditation de l’établissement. Il est consulté et peut émettre des vœux notamment en matière d'orientation des politiques de formation et de recherche, ainsi que sur la qualification à donner aux emplois d'enseignants-chercheurs. Le conseil académique et le garant des libertés universitaires.
En formation restreinte, il est un organe statutaire principalement compétent en matière de gestion des carrières des enseignants-chercheurs (recrutement, avancement) et en matière disciplinaire.