Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a été créé par un Arrêté de la Présidente Anne FRAISSE le 18 septembre 2012 : il se compose du président ou son représentant, de la directrice générale des services, des représentants des personnels, 9 titulaires et 9 suppléants, et d'invités permanents, la médecin de prévention, l'inspectrice santé et sécurité au travail, le conseiller de prévention. Son règlement intérieur précise son fonctionnement.
Lorsque le CHSCT se réunit en formation élargie, il inclut également la directrice du SUMPPS, et les représentants des usagers, 3 titulaires et 3 suppléants.

Les orientations stratégiques du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en matière de prévention des risques professionnels.

Le lien vers le site du ministère, avec accès au document en ligne. Il y a 4 axes pour l'année universitaire 2018-2019 :

1-Intégrer la santé et la sécurité au travail dans la stratégie de gouvernance des établissements;

2-Développer les démarches participatives d’évaluation des risques professionnels;

3-Professionnaliser les acteurs de la prévention;

4-Faciliter l’exercice des médecins de prévention.

Les registres Santé et Sécurité au Travail

Des registres SST, destinés à recueillir vos remarques, sont à disposition des personnels et des usagers dans tous les services ou composantes, que vous soyez membre du personnel de l’Université ou simple usager du campus. Pour les usagers, les remarques doivent être inscrites prioritairement dans le registre de votre composante de rattachement ou, éventuellement, dans celui du service concerné par la problématique.

Chaque registre propose un mode d’emploi dans ses premières pages. Le propos doit être précis et argumenté, et ne concerner qu’un seul thème à la fois. et une inscription par page. Exemples : le signalement d’un accident ou d’un incident, les chutes ou glissades, l’hygiène des locaux, le bruit, l’ambiance thermique, l’éclairage, les espaces de travail, le signalement de tout danger en général...

Chaque remarque ainsi formulée sera visée, et éventuellement commentée, par le chef du service concerné avant d’être soumise pour examen au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. ATTENTION,  les inscriptions sont seulement consultables par le chef de service et son assistant de prévention, éventuellement le dépositaire du registre, le conseiller et le médecin de prévention, les membres du CHSCT, la direction de l'établissement et l'inspectrice SST.

L'inspection Santé et Sécurité au Travail

L'inspectrice SST en charge de notre établissement est invitée systématiquement aux réunions du CHSCT. Elle reçoit tous les documents attachés aux ordres du jour du comité. L'établissement a été inspectée en octobre 2018 et le compte rendu a fait l'objet d'une présentation à la réunion du 01 février 2019. Il est disponible par le lien suivant : rapport_isst_2018.

Les représentants des personnels (Titulaires et suppléants), mis à jour le 15 janvier 2019:

Pour le SNPTES (3 sièges) :

Christelle CHABBERT    bât. E - 114 et  Christel MERCIER    bât. L-011

Michel PERLES     bât. P10-001 et Laurent BRESSON    bât L-125

Corinne LAURES     bât. I-04 et Chloé JALLET PONS     bât. L-021


Pour la FSU  (3 sièges) :

Nathalie FONT-GRAVIER     BU Sciences Dpt Sciences&Techniques  et  Patricia BANERES bât. A-109

Nicole RATAJCZAK     BU Sciences Dpt Sciences&Techniques et Frédécric MARTY bât. E-202

Monica MICHLIN        bât. A-118 et Lawrence AJE      bât. A-120

Pour la CGT (2 sièges) :

Florian PASCUAL        L-05  et Rachel PANCKHURST  bât. E-204

Isabelle FELICI bât. A-210 et Danièle GRNAC bât. S - BU Lettres

Pour SUD Education (1 siège) :

Jean-François PETILLOT    bât. A-205b et Aurélie KNÜFER   bât. H-210

Les représentants des usagers

Voir la rubrique "formation élargie"

Les secrétaires du CHSCT

Alias :  secretaires-chsct@univ-montp3.fr

Secrétaire : Nathalie FONT-GRAVIER, nathalie.font-gravier@umontpellier.fr

Secrétaire suppléant : Michel PERLES, michel.perles@univ-montp3.fr

Les référents du CHSCT pour les projets d'aménagements importants

Le CHSCT doit être consulté sur tous les projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail et notamment avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage d'un changement de produit ou de l'organisation du travail, avant toute modification des cadences et des normes de productivité liés ou non à la rémunération du travail. Ainsi que les projets importants d'introduction de nouvelles technologies et lors de l'introduction de ces nouvelles technologies lorsqu'elles sont susceptibles d'avoir des conséquences sur la santé et la sécurité des agents.

Les référents suivent les dossiers, recueillent des informations, rendent compte aux membres du CHSCT. Attention, ils ne remplacent pas  la consultation formelle du comité.

Bâtiment L (Réhabilitation) : Chloé JALLET-PONS, Florian PASCUAL et Christel MERCIER (projet en cours)

Bâtiment C (Réhabilitation) :  Danièle GRNAC et Laurent BRESSON (pour 2019)

Bâtiment S - BU (Réhabilitation) :  Danièle GRNAC,  Nathalie FONT-GRAVIER et Michel PERLES (pour 2021)

Bâtiment Logistique (construction) : Chloé JALLET-PONS, Corinne LAURES, Isabelle FELICI et Michel PERLES (pour 2019)

Maison des Personnels (construction) : Christel MERCIER, Nathalie FONT-GRAVIER (pour 2019)

Aménagements extérieurs :  Christelle CHABBERT (en cours)

Atrium (construction) : Nathalie FONT-GRAVIER, Nicole RATAJCZACK (sup), Frédéric MARTY,  Chloé JALLET-PONS, Christel MERCIER, Isabelle FELICI, Florian PASCUAL (pour 2021)

Nexus (construction) : Corinne LAURES, Frédéric MARTY, Isabelle FELICI, Laurent BRESSON, Florian PASCUAL (pour 2021)

TELETRAVAIL : Nathalie FONT-GRAVIER, Chloé JALLET-PONS, Laurent BRESSON.

Les groupes de travail et la participation aux comités de pilotage

Le comité de pilotage sur les risques psychosociaux : Nathalie FONT-GRAVIER (secrétaire CHSCT) (axe 4), Chloé JALLET-PONS (axe 2-4), Christel MERCIER (axe 2-4), Corinne LAURES (axes 1 - 3), Florian PASCUAL (axes 1-2-4), Christelle CHABBERT (axe 1) avec la participation aux différents groupes de travail sur les axes 1 à 4, valeurs managériales, la communication interne, l'assurance qualité, la régulation et le traitement des tensions. Laurent Bresson participe au groupe de travail de l'axe 3.

Le groupe de travail sur la dématérialisation du registre SST et le remplacement du logiciel de rédaction du document unique : Christelle CHABBERT, Nathalie FONT-GRAVIER.

Pour des informations complémentaires, vous pouvez contacter les secrétaires du CHSCT ou le conseiller de prévention, Jacques Mercadier (poste 5523-Maison des Personnels).