Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a été créé par un Arrêté de la Présidente Anne FRAISSE le 18 septembre 2012 : il se compose de la présidente ou son représentant, de la directrice générale des services, des représentants des personnels, 9 titulaires et 9 suppléants, et d'invités permanents, la médecin de prévention, l'inspectrice santé et sécurité au travail, le conseiller de prévention. Son règlement intérieur précise son fonctionnement.
Lorsque le CHSCT se réunit en formation élargie, il inclut également la directrice du SUMPPS, et les représentants des usagers, 3 titulaires et 3 suppléants.

Les orientations stratégiques du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en matière de prévention des risques professionnels.

Il y a 3 axes pour l'année 2022 que l'on peut retrouver par le lien Orientations Stratégiques 2022  :

1- Renforcer la médecine de prévention et son action ;

2- Généraliser les démarches participatives d'évolution des risques avec un objectif de mise en oeuvre d'actions de prévention primaire ;

3- Prendre en compte les situations de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la prévention des risques professionnels.

Le registre spécial de danger grave et imminent

Les deux  registres disponibles se trouvent au secrétariat de la présidence pour les sites montpelliérains et au secrétariat du directeur pour le site de Béziers. Il doit être utilisé dans le cadre de l'exercice du droit de retrait. Il est préconisé de faire appel à un membre du CHSCT. Les conditions d'utilisation du registre sont strictes et expliquées dans les premières pages.

Les registres Santé et Sécurité au Travail

Des registres SST sont à disposition des personnels et des usagers dans tous les services ou composantes, que vous soyez membre du personnel de l’Université ou simple usager du campus. Ils sont destinés à vous permettre de recueillir vos remarques et suggestions dans ce domaine. Une page leur est dédiée dans la rubrique santé et sécurité au travail.

L'inspection Santé et Sécurité au Travail

L'inspecteur SST en charge de notre établissement est invité systématiquement aux réunions du CHSCT. Il reçoit tous les documents attachés aux ordres du jour du comité. L'établissement a été inspectée en octobre 2018 et le compte rendu a fait l'objet d'une présentation à la réunion du 01 février 2019. Il est disponible par le lien suivant : rapport_isst_2018.

Les représentants des personnels (Titulaires et suppléants), mis à jour le 9 mars 2021:

Pour le SNPTES (3 sièges) :

 Christel MERCIER    bât. B-411  et Alexandre LARNAC bât. L-203A

Michel PERLES     bât. O-12 et Laurent BRESSON    bât L-125

Corinne LAURES     bât. I-04 et Philippe SCHENCK bât U-007


Pour la FSU  (3 sièges) :

Nathalie FONT-GRAVIER     bât. E - 116   et  Patricia BANERES bât. A-109

Anne-Sophie GAGNAL bât. S-Rch bas-Atelier      et Frédéric MARTY bât. E-202

Monica MICHLIN        bât. A-118  et Lawrence AJE      bât. A-120

Pour la CGT (2 sièges) :

Florian PASCUAL       bât. L-05  et  Patrick TAÏEB bât. H-215

Isabelle FELICI     bât. A-110 et Frédéric CASY bât. J-03

Pour SUD Education (1 siège) :

Jean-François PETILLOT    bât. A-205b et François VALEGEAS bât. C-113

Les représentants des usagers

Voir la rubrique "formation élargie"

Les secrétaires du CHSCT

Alias :  secretaires-chsct@univ-montp3.fr

Secrétaire : Nathalie FONT-GRAVIER, nathalie.font-gravier1@univ-montp3.fr

Secrétaire suppléante : Christel MERCIER, christel.mercier@univ-montp3.fr

Les référents du CHSCT pour les projets d'aménagements importants

Le CHSCT doit être consulté sur tous les projets d'aménagements importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail et notamment avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage d'un changement de produit ou de l'organisation du travail, avant toute modification des cadences et des normes de productivité liés ou non à la rémunération du travail. Ainsi que les projets importants d'introduction de nouvelles technologies et lors de l'introduction de ces nouvelles technologies lorsqu'elles sont susceptibles d'avoir des conséquences sur la santé et la sécurité des agents. Pour plus de détails, voir la note "règle de consultation des membres du CSHCT sur les projets d'aménagements importants".

Les référents suivent les dossiers, recueillent des informations, rendent compte aux membres du CHSCT. Attention, ils ne remplacent pas  la consultation formelle du comité.

Bâtiment S - BU (Réhabilitation) :  Nathalie FONT-GRAVIER, Anne-Sophie GAGNAL et Michel PERLES (pour 2022)

Maison des Personnels (construction) : Christel MERCIER, Nathalie FONT-GRAVIER (pour 2019), Michel PERLES (achevé)

Aménagements extérieurs : Frédéric CASY, Florian PASCUAL (en cours - 1ère phase achevée)

Atrium (construction) : Nathalie FONT-GRAVIER, Christel MERCIER , Isabelle FELICI (pour 2022)

La Fabrique (construction) : Corinne LAURES, Frédéric MARTY, Laurent BRESSON  (pour 2025)

TELETRAVAIL : Nathalie FONT-GRAVIER, Laurent BRESSON.

Les groupes de travail et la participation aux comités de pilotage

Le comité de pilotage sur les risques psychosociaux : Nathalie FONT-GRAVIER (secrétaire CHSCT) (axe 4), Christel MERCIER (axe 2-4), Corinne LAURES (axes 1 - 3), Florian PASCUAL (axes 1-2-4) avec la participation aux différents groupes de travail sur les axes 1 à 4, valeurs managériales, la communication interne, l'assurance qualité, la régulation et le traitement des tensions. Laurent Bresson participe au groupe de travail de l'axe 3.

Le groupe de travail sur la dématérialisation du registre SST et le remplacement du logiciel de rédaction du document unique : Nathalie FONT-GRAVIER, avec la participation de la DSIN et d'une assistante de prévention.

La participation au comité de pilotage pour la mise en place d'un plan d'action pluriannuel relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes : Nathalie FONT-GRAVIER ; ainsi que la participation aux axes de travail Nathalie FONT-GRAVIER (axe4) et Christel MERCIER (axe3).

La visite des locaux et le droit d'accès

Les membres du comité visitent à des intervalles réguliers les services relevant de sa compétence. Pour exercer cette compétence, les membres du comité bénéficent d'un droit d'accès aux locaux de travail. La délégation est composée de la présidente ou de son représentant, de membres représentants des personnels du CHSCT et assistée , éventuellement, de la médecin du travail, de l'inspecteur santé et sécurité au travail, du conseiller de prévention. Un rapport est établi par la délégation puis soumis obligatoirement au CHSCT.

Les enquêtes du CHSCT en cas d'accident de service ou de travail grave et des autres cas

Une procédure (et son logigramme) a été votée en CHSCT afin de fournir un cadre pour l'intervention de ses membres lors de la survenue d'un accident ou d'une maladie professionnelle au sein de l'université.

Pour des informations complémentaires, vous pouvez contacter les secrétaires du CHSCT ou le conseiller de prévention, Jacques Mercadier (poste 5523 - conseiller-prevention@univ-montp3.fr).

Dernière mise à jour : 15/03/2022